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Ce SITE INTERNET www.antalis.be est édité par : ANTALIS FRANCE, une société par action simplifiée de droit français, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 410 330 765, dont le siège social est situé 17 avenue de la Porte des Lilas, 75019 Paris (ci-après « l’Editeur » ou « ANTALIS »)

Représentant de l’Éditeur : M. Thierry GRISELIN, en sa qualité de président d’ANTALIS FRANCE,

Hébergement : SOGETI FRANCE, une société par actions simplifiée, ayant son siège social sis 24, rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 Issy-les-Moulineaux (France), et immatriculée sous le numéro 479 942 583 au registre du commerce et des sociétés de Nanterre, et représenté par M Christophe BONNARD, dans son rôle de Directeur Général.

 

 

 

  • Effet obligatoire
  • Définitions
  • Objet du SITE INTERNET
  • Usage professionel exclusivement
  • Gestion du SITE INTERNET
  • Droits de propriété intellectuelle
  • Hyperliens
  • Clause de non-responsabilité et limitation de responsabilité
  • Protection des données à caractère personnel
  • Droit applicable et juridiction exclusive
  • Questions

Effet obligatoire

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Définitions

"ANTALIS" désigne ANTALIS FRANCE, une société par action simplifiée de droit français, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 410 330 765, dont le siège social est situé 17 avenue de la Porte des Lilas, 75019 Paris

"Hébergeur" désigne SOGETI FRANCE, une société par actions simplifiée, ayant son siège social sis 24, rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 Issy-les-Moulineaux (France), et immatriculée sous le numéro 479 942 583 au registre du commerce et des sociétés de Nanterre,oster" means SOGETI FRANCE, a “Société par Actions Simplifiée” duly existing under the Laws of France, having its Registered Office at 24, rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 Issy-les-Moulineaux (France), and registered number 479 942 583.

"SITE INTERNET" désigne le site internet www.antalis.fr

"Services" désigne les services disponibles sur le SITE INTERNET.

"Utaliseur" désigne toute personne utilisant le SITE INTERNET ou un quelconque des services proposés sur le SITE INTERNET.

"Membre" désigne un Utilisateur identifié sur le SITE INTERNET.

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“Hyperliens” désigne tout site Internet tiers ou toute source Internet externe lié(e) au SITE INTERNET, qui n’est pas contrôlé(e) par ANTALIS et dont ANTALIS n’est pas responsable.

Objet de ce SITE INTERNET

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Gestion du SITE INTERNET

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  • Supprimer toute information perturbant le fonctionnement du SITE INTERNET ou ne respectant pas les lois et réglementations nationales et internationales, ou considérée comme inappropriée ou illégale.
  • Suspendre le SITE INTERNET afin de le mettre à jour.

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Hyperliens

 

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Toute information personnelle communiquée par un Utilisateur sur ce SITE INTERNET est collectée et traitée par ANTALIS conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel. Pour tout complément d'information, veuillez consulter notre Politique de confidentialité http://www.antalis.fr/business/accueil/politique-de-respect-de-la-vie-p.html et notre Politique relative aux cookies http://www.antalis.fr/business/accueil/regle-dutilisation-des-cookies.html, toutes deux disponibles sur ce SITE INTERNET.

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  • le site Internet du principal commissionnaire de transport [http://www.fedex.com/fr/fedex-express-france/] sur lequel ceux-ci sont redirigés lorsqu’ils souhaitent procéder à la livraison de leur commande d’échantillons, est assuré par FEDEX EXPRESS FR, SAS au capital de 241.282.000 euros, dont le siège social est situé au 58 Avenue Leclerc – 69007 LYON, immatriculée sous le numéro 973 505 357 au RCS de Lyon, N° de TVA : FR 22 973 505 357. Société créée en juin 1973,
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Droit applicable et juridiction exclusive

Les dispositions des présentes conditions générales d’utilisation sont régies par les lois françaises à l’exclusion de toute règle de conflit de lois. Le tribunal ayant compétence au lieu où est sis le siège social d'ANTALIS est seul compétent pour le règlement de tout différend ou litige en découlant, sauf compétence particulière résultant d'une loi particulière ou d'un règlement particulier.

Questions

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